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MENTIONS LÉGALES

PROPRIÉTAIRE ET ÉDITEUR DU SITE

Propriétaire du site : OAK’OM

Adresse : 20 rue de la Redoute 92210 Saint Cloud

Code Naf : 8559A – Siret : 82781431000021

Téléphone : 07 52 63 76 34

CONCEPTION GRAPHIQUE, DÉVELOPPEMENT ET HÉBERGEMENT

Conception graphique :  Agence Noir Ivoire

Développement du site :  Agence Noir Ivoire

Mises à jour et publication du contenu : OAK’OM

Hébergement : O2SWITCH

Crédits Photos : @Pexels @Unspash 

Le site OAK’OM est accessible 24 (vingt-quatre) sur 24 (vingt-quatre) heures et 7 (sept) jours sur 7 (sept), à l’exception de la survenance d’un événement technique.

La sociéte OAK’OM se réserve le droit de modifier, de suspendre, de restreindre ou d’interrompre l’accès à tout ou partie du site oakom-coaching.com, notamment les contenus, les fonctionnalités ou les heures de disponibilités.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le contenu du site, textes et éléments graphiques, ainsi que leur assemblage, sont protégés par le droit d’auteur et de la propriété intellectuelle de la législation française et internationale. Toute reproduction partielle ou totale de ce site, par un quelconque procédé que ce soit est interdite. En cas de manquements, l’utilisateur peut se voir reprocher un délit de contrefaçon (article L.335-3 du code de la propriété intellectuelle).

La reproduction à usage commercial ou publicitaire est totalement exclue. Tout autre usage du contenu doit être soumis à une autorisation préalable et expresse de la société OAK’OM, notamment dans le cas où l’utilisateur envisagerait de rediffuser le contenu sur un autre site. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

Sont autorisés :• la représentation des textes et documents à des fins d’information professionnelle, sur un support non numérique, à condition de veiller à ce que l’intégrité des documents reproduits soit respectée (pas de modification, ni d’altération que ce soit dans sa forme ou son contenu) ; que les auteurs, dates des documents soient mentionnés ;• les courtes citations à condition de mentionner la source et les auteurs.

Et à condition que :   • la citation claire et lisible de la source OAK’OM soit explicite (exemple : Source : oakom-coaching.com, les droits de reproduction sont réservés et strictement limités) ;• la diffusion du document reproduit soit gratuite.

DROIT D’UTILISATION DES BASES DE DONNÉES

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Toutefois, en vertu de l’article 342-3 du Code de la propriété intellectuelle « lorsqu’une base est mise à disposition du public par le titulaire des droits, celui-ci ne peut interdire l’extraction ou la réutilisation d’une partie non substantielle, appréciée de façon qualitative ou quantitative, du contenu de la base, par la personne qui y a licitement accès. »

POLITIQUE DE LIENS

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Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique ou autre pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Merci de nous informer par courriel de tout lien établi : contact@oakom-coaching.com

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